Applicables au 10/07/2017

Les présentes conditions générales d’adhésion au programme de fidélité sont conclues d’une part entre :

La Société ALMP.CO au capital de 40 000€ dont le siège se situe 171 bis chemin de la Madrague Ville 13002 Marseille, ci-après dénommée « 1001gambettes ».

Et d'autre part, toute personne physique souhaitant adhérer au programme de fidélité.

L’inscription est proposée gratuitement pour tout achat de produits dans la boutique en ligne sur www.1001gambettes.com

Toutes les ventes sont conclues aux conditions ci-après.

Le vendeur est la SAS ALMP.CO dénommée ci-après 1001gambettes régulièrement inscrite au registre du commerce et des sociétés et régulièrement enregistrée auprès de la Caisse d’Assurance Maladie PACA - Corse permettant ainsi le remboursement des produits prescrits dans les conditions habituelles de prise en charge par les organismes de sécurité sociale. 

Par souci de transparence il est porté à votre connaissance l’identité des trois associés de cette SAS :

  1. Monsieur Chayia, Docteur en pharmacie diplômé de la Faculté Strasbourg
  2. Madame Lamotte, expérience qualifiante dans le domaine du prêt à porter
  3. Monsieur Potiron, gérant Société Novazeo spécialisée dans la communication web

 

De par leurs compétences complémentaires et nécessaires ils vous assurent la sélection des meilleurs produits.

1001gambettes est une boutique en ligne.

De plus amples descriptions sur l’activité de la société et ses coordonnées sont portées dans l’onglet « mentions légales » et « qui sommes-nous ».

En cas de besoin un responsable est joignable par mail à contact@almp.co ou par téléphone au 06.67.36.66.72. Une réponse sous 48h vous sera apportée.

Le fait de cliquer sur le bouton « j’accepte les CGV » signifie que vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente.

Aucune vente ne peut être souscrite en dehors des présentes.

L’acheteur déclare être majeur.

A défaut il déclare disposer d’une autorisation parentale. En cas de paiement par voie électronique il déclare disposer de sa pleine et entière capacité à pouvoir utiliser ce moyen de paiement.
Pour passer commande il devra s’identifier en indiquant ses civilités, son adresse postale et électronique et éventuellement son numéro de téléphone.

En ce qui concerne la commande de produits délivrés sur prescription, l’Ordonnance de prescription médicale sera réclamée.

Vous pourrez l’envoyer en la téléchargeant directement sur le site ou en l’adressant par voie postale.

Le remboursement des produits ou prestations se fait donc dans les conditions habituelles de prise en charge. Afin d’assurer votre remboursement un feuille de remboursement sera jointe à votre colis.

La boutique en ligne déclare avoir procédé aux formalités légales de protection des données informatiques auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des libertés.

S’inscrire ne comporte aucune obligation d’achat.

La boutique en ligne propose un mode de paiement en ligne de type sécurisé.

Le vendeur déclare avoir procédé aux formalités nécessaires auprès de la Commission Nationale d’Informatique et des Libertés afin de protéger légalement les informations fournies par l’acheteur.  

COMMANDE

Pour passer une commande, vous devez obligatoirement être inscrit. Inversement l’inscription ne génère pas d’obligation d’achat.

A l’occasion de cette inscription, un mot de passe et un identifiant vous seront demandés.

La commande est protégée par la formalité du double clic.

VALIDATION DE LA COMMANDE

Dans un but de protection de l’acheteur, l’ordre de commande n’est valable qu’à partir du double clic.

L'utilisateur doit déclarer la prise de connaissance et la validation des conditions générales de vente.

Ainsi l’acheteur est en mesure de vérifier cette commande, son prix total et d’en corriger les éventuelles erreurs avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.

Dés l’accomplissement de la formalité du double clic, la commande est définitive pour l’acheteur, sans préjudice pour lui de faire valoir son droit de rétractation dans les conditions ci-après énumérées.

PRISE EN CHARGE ET REMBOURSEMENT PAR LA SECURITE SOCIALE

Dans le cadre de l’achat d’un produit médical, le patient pourra envoyer son ordonnance pour obtenir un remboursement par la sécurité sociale.

L’ordonnance médicale ne peut être transmise que par téléchargement directement sur le site ou par envoi postale 530 Avenue des Templiers Z.A de Napollon N°1013400 AUBAGNE en indiquant le numéro de la commande.

Le patient au moment de la validation de la commande via le bouton « télécharger un fichier ».

REGLEMENT

Le règlement en totalité devra être alors réalisé.

Le récapitulatif de la commande est ensuite confirmé par mail.

Le vendeur adresse alors à l’acheteur un mail de réception de sa commande.

Le vendeur s’engage à transmettre à l’acquéreur la feuille de soin réalisée par le pharmacien avec sa commande. Ce document est joint à votre colis.

Les données relatives aux commandes sont conservées sur des supports informatiques fiables et durables. Elles sont considérées comme des preuves des relations contractuelles existant entre les parties au même titre que tous les documents établis par écrit.

DISPONIBILITE

Les produits proposés en ligne sont ceux qui figurent sur le site le jour de sa consultation par l’internaute dans la limite du stock disponible. Le vendeur s’engage à informer l’acheteur, dans les meilleurs délais, de l’indisponibilité du produit.

En cas d’indisponibilité d’un produit au-delà de 21 jours, l’acheteur sera informé par courrier électronique et le produit remboursé sans délai et au plus tard dans les 30 jours du paiement. Le délai d’approvisionnement n’est qu’un délai indicatif et ne saurait engager la responsabilité du vendeur.

Le vendeur indique que compte tenu de la spécificité des produits et des conditions de production et de livraison, il ne peut s’engager que sur une obligation de moyen quant aux délais de mise à disposition du matériel.

CHOIX DES PRODUITS

Chaque produit fait l’objet d’une description la plus complète possible. Le vendeur n’est cependant pas responsable des éventuelles erreurs ou omissions, d’autant plus qu’un vendeur reste joignable par mail ou par téléphone pour toute précision complémentaire du lundi au samedi de 9h00 à 19h00.

Les photos ne sont pas contractuelles. D’ailleurs en fonction du navigateur internet ou de l’écran utilisé les couleurs ou aspect de la matière peuvent ne pas correspondre aux couleurs réelles. Le vendeur ne saurait être responsable de ces dissemblances.

PRIX

Le prix est indiqué en euros.

Il comprend la TVA.

Il ne comprend pas d’éventuelles autres taxes notamment à l’exportation.

Il ne comprend pas les frais de livraison qui seront facturés en plus. Leur montant sera porté à la connaissance de l’acquéreur au moment de la validation de sa commande.

Lorsque la commande est établie ou bien est livrée hors de France l’acheteur peut être tenu à des frais, taxes ou redevances supplémentaires. Ces frais taxes ou redevances sont à la charge exclusive de l’acheteur. Le vendeur n’est pas en mesure d’en connaître leur existence ni leur montant ; il appartiendra à l’acheteur de se renseigner au préalable auprès de l’autorité compétente dans son pays.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le montant applicable à l’acheteur sera celui fixé au moment de l’enregistrement de la commande

PAIEMENT

Le site propose un paiement de type sécurisé.

Comme la loi l’autorise le compte de l’acheteur sera immédiatement débité, sauf indisponibilité du serveur. Il est cependant précisé que seules les cartes bancaires indiquées sur le site seront acceptées. Le vendeur conservera la preuve des éléments de passation de commande sur support papier ou électronique dans les conditions prévues à l’article L.134-2 du Code de la Consommation.

L’acheteur pourra, à tout moment, pendant la duré de conservation de ces actes en demander la copie sur simple demande écrite accompagnée d’un justificatif d’identité. La sécurité de la transaction est assurée sous la responsabilité du prestataire de service bancaire. Il est rappelé à l’acheteur qu’il ne doit communiquer que les éléments nécessaires à la transaction. Il ne doit en aucun cas communiquer le code secret de sa carte bleue. S’il devait le faire y compris par erreur, le vendeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences de cette négligence.

Les règlements par chèque ne sont pas acceptés.

DROIT DE RETRACTATION

Tous les produits peuvent être retournés dans un délai de 14 jours à compter de la réception ou du retrait du colis.

Si le terme du délai arrive un dimanche ou un jour férié, le délai sera prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant à minuit.

L’acheteur peut retourner le colis dans ce délai sans avoir à justifier d’un motif. Ce droit de rétractation est conforme à la législation en vigueur, fixée par les termes des articles L 121 et suivants du Code de la Consommation. Ce droit s’exerce par le renvoi du colis. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Si l’acheteur exerce son droit de rétractation le vendeur s’engage à restituer les sommes effectivement versées dans les plus brefs délais et au plus tard dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception par le vendeur du colis retourné. Ce remboursement s’effectue par carte bleue, virement ou chèque en fonction du mode de paiement choisi. 

Tous les produits vendus sous ordonnances ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement si le retour ne s’accompagne pas de la feuille de soin originale.

Conformément aux conditions générales de vente du vendeur, seuls les articles propres à une nouvelle utilisation ou consommation seront acceptés.

Le produit doit être retourné avec son étiquette d’origine et dans son emballage : produit à l’état neuf, dans son emballage d’origine, également en parfait état accompagné de tous ses accessoires, (notices etc. ….).

Compte tenu de la nature des produits expédiés le vendeur sera particulièrement vigilant sur ce point : le produit ne doit pas avoir été sorti de son emballage. Enfin, en application de l’article 121.20.2 du Code de la Consommation certains biens, de par leur nature, ne pourront pas être repris ou échangés.

Il appartient au client de conserver la preuve de ce retour ce qui implique un retour par voie de recommandé, ou tout autre moyen permettant la traçabilité du colis donnant une date certaine à cet envoi. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. L’acheteur est libre de choisir, sous sa responsabilité, son mode de retour.

Le retour se fait aux risques de l’acheteur. Il est formellement recommandé de déclarer la valeur de la marchandise retournée et d’assurer le colis contre les risques de perte.

REMBOURSEMENT 

Le remboursement d’un produit retourné a lieu au plus tard dans le délai de 14 jours à compter de la réception par le vendeur du colis retourné.

 

CONFORMITE, PRODUITS DEFECTUEUX

Lorsque le produit livré ne correspond pas à la commande ou bien est défectueux l’acheteur doit impérativement en informer le vendeur par mail dans le délai de 14 jours ouvrables à compter de sa réception. Dans ces conditions de forme et de délai, les frais de retour seront alors pris en charge par le vendeur.

Cela sans préjudice de l’exercice, par l’acheteur, de son droit de rétractation mais dans les conditions énoncées à l’article précédent.

En cas de livraison d’un produit non-conforme ou bien de livraison d’un produit défectueux le retour du produit se fera dans les mêmes conditions de forme et de délais que le droit de rétractation et aux risques de l’acheteur, sauf en ce qui concerne les frais de retour qui seront alors à la charge du vendeur.

Dans ce cas, il a l’obligation d’annexer au produit une lettre détaillant par écrit sa réclamation. Au-delà de ce délai de 14 jours, l’Acheteur sera réputé avoir accepté le produit comme conforme à sa commande et ne pourra plus émettre de réclamation.

Si l’Acheteur opte pour l’échange, à condition que le produit commandé soit encore disponible, dans un délai qui varie entre 7 jours et 30 jours selon la disponibilité du produit commandé le vendeur s’engage à lui réexpédier le produit. Pour le cas où le produit serait devenu indisponible ou si l’Acheteur opte pour le remboursement, 1001gambettes s’engage à rembourser l’Acheteur sans délais et au plus tard dans les 30 jours suivants le paiement par l’Acheteur, les sommes versées par lui.

En cas de retour du produit pour défaut de conformité et à condition d’avoir obtenu l’accord préalable, le vendeur s’engage à rembourser les frais de port.

GARANTIE ET RENVOI FOURNISSEUR

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité à la fiche produit commandée et de la garantie légale des vices cachés.

Il convient, pour l’acheteur, de conserver soigneusement la facture du produit qui sera exigée en cas de mise en œuvre de l’une ou l’autre de ces garanties. La garantie contractuelle ne couvre pas les cas d’utilisation anormale du produit.

Il est donc conseillé de lire attentivement les conseils d’utilisation et d’entretien et de n’utiliser le produit que pour l’usage auquel il est destiné. 

Ils devront être renvoyés à l'adresse : Solu-log-system pour 1001gambettes 530 Avenue des Templiers Z.A de Napollon N°1013400 AUBAGNE à la charge du client. Ceux-ci seront expédiés au service qualité du fabricant pour expertise. Si le défaut est constaté, le fabricant renverra gratuitement le produit échangé à l'adresse du client.

LIVRAISON ET TRANSPORT

Pour une commande passée avant 13h, l'expédition se fera sous 24h en cas de disponibilité du produit.

En cas d'indisponibilité du produit, un délai de 5 jours ouvrés maximum sera nécessaire pour l'expédition du colis.

Le délai de livraison sera de 1 à 3 jours ouvrés.

Pour l'achat d'un produit : le prix est de 7,90€

Pour l'achat de 2 produits : le prix est de 2,90€

Dès 3 produits achetés, la livraison vous est offerte.

Tarifs sans assurance.

Le colis est livré par GLS entre 1 à 3 jours ouvrés en fonction de sa disponibilité. Il est remis à l’adresse de livraison indiqué sur votre bon de commande. La livraison s’effectue du lundi au samedi selon les horaires et les conditions fixées par GLS. En cas d’absence le livreur vous laisse un avis de passage indiquant les conditions de retrait du colis. Le délai d’instance est indiqué sur l’avis. Il est en général de 14 jours. Vous pouvez suivre l’évolution de votre colis sur le www.gls-group.eu/FR/fr/suivi-colis à l’aide du numéro de suivi transmis par le vendeur. Ce numéro vous est communiqué sur le mail de confirmation d'expédition de votre commande. Vous pouvez également suivre votre commande dans la rubrique du site intitulée « mon compte ».

Les deux statuts de commande sont les suivants : En attente : votre colis est en cours de préparation ou le produit en cours d’approvisionnement. Expédié : vous pouvez alors suivre l’évolution de votre commande sur le site du transporteur www.glsgroup.eu/FR/fr/suivi-colis

La plus grande diligence est assurée pour le traitement de la commande. Les colis quittent l’entrepôt en bon état. Si un colis abîmé a été remis dans votre boîte aux lettres il faut en avertir le transporteur. Le vendeur ne peut pas être tenu pour responsable du vol dans les boîtes aux lettres ou bien de la remise du colis à une tierce personne. Lorsque le produit est indiqué disponible le vendeur s’engage à livrer le produit dans un délai ne dépassant pas 21 jours ouvrables. Passé ce délai le produit non livré sera intégralement remboursé dans les plus brefs délais et au plus tard dans un délai n’excédant pas 30 jours à compter du paiement.

INFORMATIQUE ET LIBERTE

La transaction suppose que l’acheteur communique au vendeur des données à caractère personnelles, lesquelles sont intégrées dans un fichier informatique. C’est pourquoi et conformément à la loi, le responsable du site internet www.1001gambettes.com a régulièrement déclaré son activité auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro figurant dans l’onglet « mentions légales ». Conformément à la loi en vigueur l’acheteur dispose d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de toutes informations le concernant et figurant dans les fichiers du vendeur. L’acheteur reconnaît avoir eu connaissance de ce traitement informatique de ses données.

Les balises Web sont utilisées par le vendeur afin de connaître l’efficacité commerciale de ses promotions et améliorer la fonctionnalité du site dans l’intérêt de ses utilisateurs. Les résultats obtenus via ces balises sont totalement anonymes et ont pour seul but de permettre l’élaboration des statistiques sur la fréquentation du site

Propriété

Tous les éléments du site qu’ils soient visuels, sonores ou bien encore technologiques sont protégés par la législation de la propriété littéraire et artistique : droit d’auteur, marque et brevet. L’utilisateur qui dispose d’un site à utilisation personnelle et qui souhaite créer un lien avec le site www.1001gambettes.com doit, au préalable, solliciter l’autorisation écrite du responsable du site. Le responsable se réserve le droit de retirer cette autorisation à tout moment. Des liens hyper texte peuvent être renvoyés vers d’autres sites. Le responsable du site www.1001gambettes.com décline toute responsabilité dans le cas ou ces sites contreviendraient aux lois et règlement en vigueur.

DROIT APPLICABLE ET LITIGES  

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Les litiges seront portés devant les juridictions françaises.

Il est convenu entre l’acheteur et le vendeur que toute renonciation partielle ou totale à l’application de l’une des clauses contractuelles ne saurait constituer une modification des conditions générales de vente, ni générer un droit quelconque ni même être interprété pour l’avenir comme une renonciation à ladite clause.

Droits de douane

Toute commande livrée hors de France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane éventuellement imposés lorsque le colis arrive à sa destination. Ces droits de douanes et ces taxes éventuelles relèvent de l’entière responsabilité de l’acheteur. Le vendeur n’est en effet pas en mesure de vérifier toutes les taxes et droits de douanes applicables. Pour les connaître il est conseillé à l’acheteur de contacter les autorités compétentes de son pays.

RESPONSABILITE

Le vendeur est tenu à une obligation de résultat en ce qui concerne son obligation de délivrance. Il ne peut cependant être tenu pour responsable des faits de grève du livreur. Pour ses autres obligations le vendeur est soumis à une obligation contractuelle de moyen, que ce soit au stade de l’organisation et du fonctionnement du site, la préparation de la commande ou bien tous les services postérieurs. Le vendeur ne saurait être tenu responsable de tous les désagréments ou préjudices causés par le disfonctionnement du réseau internet notamment une rupture de réseau, une intrusion de virus sans que cette liste soit limitative. Sa responsabilité ne peut pas non plus être engagée en cas de fait qualifié de force majeure conformément à la loi et à la jurisprudence.

Force majeure

Toutes les obligations du vendeur sont suspendues si un cas fortuit ou de force majeure venait à en gêner ou empêcher l’exécution.

Réserve de propriété

Le produit reste la propriété du vendeur jusqu’au règlement définitif et complet de son prix.

SERVICE CLIENT 

Pour toute information concernant l'achat d'un produit, un échange, un remboursement, vous pouvez nous contacter par mail à contact@1001gambettes.com. Nous vous garantissons une réponse sous 48H maximum (jours ouvrés).

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